Motions de Dubouchet, Maribon-Montaut et Levasseur sur la pétition des citoyens de Nancy qui demandent l'envoi de deux représentants pour vérifier les calomnies qui leur sont adressées, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motions de Dubouchet, Maribon-Montaut et Levasseur sur la pétition des citoyens de Nancy qui demandent l'envoi de deux représentants pour vérifier les calomnies qui leur sont adressées, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 205-206.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
205
Dernière page
206
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le