Passage à l'ordre du jour: suite de la discussion du projet de décret du comité militaire sur le recrutement , les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 9 mars 1791

Passage à l'ordre du jour: suite de la discussion du projet de décret du comité militaire sur le recrutement , les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 9 mars 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. 1886. p. 754.