Renvoi au représentant du peuple dans le département de Seine-et-Oise de la pétition du citoyen Parmentier, ex-curé de Malfier, qui offre ses lettres de maîtrise et demande qu'on examine sa conduite, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au représentant du peuple dans le département de Seine-et-Oise de la pétition du citoyen Parmentier, ex-curé de Malfier, qui offre ses lettres de maîtrise et demande qu'on examine sa conduite, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 292.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
292
Dernière page
292
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le