Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, proposant une nouvelle rédaction pour le troisième paragraphe du décret rendu sur la liberté des cultes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)

Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, proposant une nouvelle rédaction pour le troisième paragraphe du décret rendu sur la liberté des cultes, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 120-121.