Renvoi aux comités des domaines nationaux et de division de l'adresse de la société populaire de Saint-Jean-de-Bournay (Isère) qui annonce des dons et demande à changer son nom en celui de Toile-à-Voile, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités des domaines nationaux et de division de l'adresse de la société populaire de Saint-Jean-de-Bournay (Isère) qui annonce des dons et demande à changer son nom en celui de Toile-à-Voile, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794). 1972. pp. 278-279.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
278
Dernière page
279
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le