Renvoi à la commission des troupes de terre de la pétition du citoyen Gallet, gendarme de la 36e division, blessé en Vendée, qui demande à reprendre le service et offre sa retraite de 800 livres, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des troupes de terre de la pétition du citoyen Gallet, gendarme de la 36e division, blessé en Vendée, qui demande à reprendre le service et offre sa retraite de 800 livres, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794). 1972. p. 332.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
332
Dernière page
332
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le