Projet de décret proposé par les comités diplomatique, de Constitution, militaire, ecclésiastique, de marine et des pensions, relatif à l'ordre de Malte, lors de la séance du 26 septembre 1791

Projet de décret proposé par les comités diplomatique, de Constitution, militaire, ecclésiastique, de marine et des pensions, relatif à l'ordre de Malte, lors de la séance du 26 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. 1888. pp. 341-342.