Rapport, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif aux membres de la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)

Rapport, présenté par Portiez au nom des comités de législation, des finances, d'instruction publique, des domaines et d'aliénation, relatif aux membres de la commission des archives, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 710-711.