Projet de règlement contenu dans la seconde adresse des officiers du jardin des plantes, en annexe de la séance du 20 août 1790
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Infos
Référence bibliographique
Projet de règlement contenu dans la seconde adresse des officiers du jardin des plantes, en annexe de la séance du 20 août 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. 1884. pp. 187-195.
Langue principale
Français
Nombre de pages
9
Première page
187
Dernière page
195
Typologie documentaire
Projet de décret
Modifié le