Acte de renonciation du citoyen Caron, curé de Paramé (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Acte de renonciation du citoyen Caron, curé de Paramé (Ille-et-Vilaine), lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 532.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
532
Dernière page
532
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le