ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)
97. Etat des dons (suite) : (a) citoyen Baheux, portier des Archives ; (b) commune de Franleux ; (c) Société populaire de Libremont ; (d) citoyen Rambour, accusateur public près le tribunal du Doubs ; (e) commune d’Opoul ; (f) anonyme
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Levée de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 489.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
489
Dernière page
489
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le