Nomination, sur la proposition de Monnel, du citoyen Potier aux fonctions de représentant du peuple d'Indre-et-Loire, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Nomination, sur la proposition de Monnel, du citoyen Potier aux fonctions de représentant du peuple d'Indre-et-Loire, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 389.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
389
Dernière page
389
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le