Décret nommant 12 députés pour participer à l'inauguration des bustes de Marat et Lepeletier à la fête de la section de la Fraternité, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret nommant 12 députés pour participer à l'inauguration des bustes de Marat et Lepeletier à la fête de la section de la Fraternité, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 264.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
264
Dernière page
264
Typologie documentaire
Décret
Modifié le