Admission à la fonction de député du citoyen Veau de Launay, député suppléant du département d'Indre-et-Loire, en remplacement du défunt Bottier, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Admission à la fonction de député du citoyen Veau de Launay, député suppléant du département d'Indre-et-Loire, en remplacement du défunt Bottier, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 466.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
466
Dernière page
466
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le