Décret accordant la somme de 300 livres au citoyen Després, resté blessé pendant la fête pour l'inauguration de l'arbre de la liberté dans la commune de Fontenay-le-Peuple, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret accordant la somme de 300 livres au citoyen Després, resté blessé pendant la fête pour l'inauguration de l'arbre de la liberté dans la commune de Fontenay-le-Peuple, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 486.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
486
Dernière page
486
Typologie documentaire
Décret
Modifié le