Aller au contenu principal
Premier menu haut
Persée
Portail Persée
Perséides
Data Persée
Blog
Rechercher
Rechercher
Deuxième menu haut
À propos
Objectifs du projet
Orientations scientifiques
Partenaires institutionnels
Contributeurs-trices
Ressources
Actualités
Explorer
Les volumes
Les députés
Les cahiers de doléances
Comprendre
Comprendre le corpus
Aide à l'exploration
Foire aux questions
Contact
Premier menu haut
Persée
Portail Persée
Perséides
Data Persée
Blog
Rechercher
Rechercher
Accueil
Explorer
Les volumes
Discussion et adoption de l'ensemble des paragraphes de l'article 3 du décret sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791
Discussion et adoption de l'ensemble des paragraphes de l'article 3 du décret sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791
Partager
Télécharger
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791
Assemblée nationale
8 janvier 1791
Séance du matin
Discussion et adoption des articles 1 à 6 sur le droit de timbre
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
89
Dernière page
90
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
12 mars 2021 à 09:16