Motion de Soubrany demandant le renvoi au comité afin d'accorder des récompenses à l'armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion de Soubrany demandant le renvoi au comité afin d'accorder des récompenses à l'armée des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 357.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
357
Dernière page
357
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le