70. Sur rapports du représentant Roger Ducos, la Convention décrète : a) que les Belges et autres réfugiés politiques continueront de recevoir des secours, b) que Tavaux, blessé en Vendée, recevra un secours, c) de même que Pierre Petit, d) Claude-Louis Jannin, détenus libérés, e) de même que les citoyens Fleuriot, Pantin, Poydras, Poton, Dorvo, Perichon-Keversan, Mar-gerin, Valot fils, Pinéau, Onfroy-Bascher, Brian, Garnier, Thomas, Suë, Pichelin père, Pichelin fils, Amont, Varsavaux, Mercier, Perotin, Dreux père, Dreux fils, Billard, Jaillant, Chauvet, et Sotin, tous acquittés et libérés
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
70. Sur rapports du représentant Roger Ducos, la Convention décrète : a) que les Belges et autres réfugiés politiques continueront de recevoir des secours, b) que Tavaux, blessé en Vendée, recevra un secours, c) de même que Pierre Petit, d) Claude-Louis Jannin, détenus libérés, e) de même que les citoyens Fleuriot, Pantin, Poydras, Poton, Dorvo, Perichon-Keversan, Mar-gerin, Valot fils, Pinéau, Onfroy-Bascher, Brian, Garnier, Thomas, Suë, Pichelin père, Pichelin fils, Amont, Varsavaux, Mercier, Perotin, Dreux père, Dreux fils, Billard, Jaillant, Chauvet, et Sotin, tous acquittés et libérés.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. pp. 179-180.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
179
Dernière page
180
Modifié le