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Nomination, sur la proposition de Carnot au nom du comité de salut public, des membres composant la Commission de surveillance de la manufacture de Paris, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Nomination, sur la proposition de Carnot au nom du comité de salut public, des membres composant la Commission de surveillance de la manufacture de Paris, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 455.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
455
Dernière page
455
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le