Jugement du tribunal militaire près l'armée d'Italie relatif à la situation de désertion du citoyen Charlot, enrôlé dans les troupes piémontaises, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Jugement du tribunal militaire près l'armée d'Italie relatif à la situation de désertion du citoyen Charlot, enrôlé dans les troupes piémontaises, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 404-405.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
404
Dernière page
405
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le