Décret, sur le rapport de Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des étangs, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des étangs, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 450-451.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
450
Dernière page
451
Typologie documentaire
Décret
Modifié le