La Convention adopte la rédaction des procès-verbaux des séances des 4ème et 5ème jour s.-c., du 2 vendémiaire, et adopte aussi celle de plusieurs décrets rendus la veille, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
La Convention adopte la rédaction des procès-verbaux des séances des 4ème et 5ème jour s.-c., du 2 vendémiaire, et adopte aussi celle de plusieurs décrets rendus la veille, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 87.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
87
Dernière page
87
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le