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Adresse du conseil général de la commune de Sisteron (Basses-Alpes), lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Adresse du conseil général de la commune de Sisteron (Basses-Alpes), lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
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Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
1. Les administrateurs a) du département du Finistère, b) du district de Lacaune (Tarn), c) de l’Ariège, d) de Semur (en-Auxois) et l’agent national de la Côte-d’Or, e) de Nérac (Lot-et-Garonne) ; les membres du tribunal f) du district de Tonneins (Lot-et-Garonne), g) de Montauban (Lot), h) de Moulins (Allier) ; les membres des tribunaux criminels, i) de Strasbourg (Bas-Rhin), j) de Valence (Drôme), k) l’agent national de Bagnères (Hautes-Pyrénées) ; les comités révolutionnaires, 1) d’Aurillac (Cantal), m) de Tonnerre (Yonne), n) de Mussidan (Aube), o) de Mont-Hippolyte (Gard) ; les conseils généraux des communes, p) de Muret (Haute-Garonne), q) de Sisteron (Basses-Alpes), r) de Cuiseaux (Saône-et-Loire), s) de Donzy (Nièvre), t) de Franc-Val (ci-devant Arpajon, Seine-et-Oise), u) le secrétaire-greffier de Ivoy (ci-devant Carignan, Ardennes), v) les instituteurs d’Aurillac (Cantal) ; les membres des sociétés populaires w) de Bâgé (le-Chatel, Ain), x) de Langeais (Indre-et-Loire), y) de Loches (Indre-et-Loire), z) de Donzère (Drôme), a’) de Damazan (Lot-et-Garonne), b’) de Villefort (Lozère), c’) de Valence (Drôme), d’) Mont-fort-sur-Risle (Eure), e’) de Germain-la-Campagne (Eure), f ) Breteuil (Eure), g’) Etrépagny (Eure), h’) Carouge (Mont-Blanc), i) Bruyères (Vosges), j’) Aurignac (Haute-Garonne), k’) Phalsbourg (Meurthe), 1’) Gacé (Orne), m’) Nantua (Ain), n’) Mont-Ferme (ci-devant Saint-Rambert, Ain), o’) La Hauteur (ci-devant Criquetot, Seine-Inférieure), p’) Martigues (Bouches-du-Rhône), q’) Samadet (Landes) écrivent à la Convention qu’ils ont accueilli son Adresse avec le plus vif enthousiasme
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
281
Dernière page
281
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le
12 mars 2021 à 13:14