Comptes rendus par divers journaux de la discussion à laquelle donna lieu le projet de décret présenté par Forestier sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Comptes rendus par divers journaux de la discussion à laquelle donna lieu le projet de décret présenté par Forestier sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 660-662.
Langue principale
Français
Nombre de pages
3
Première page
660
Dernière page
662
Modifié le