Adresse du conseil général de la commune de la Flotte, qui annonce la joie pour la prise de Toulon et sur le décret qui rend la liberté aux hommes de couleur. Il offre à la patrie une décoration militaire, lors de la séance du 23 germinal an II (12 avril 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Adresse du conseil général de la commune de la Flotte, qui annonce la joie pour la prise de Toulon et sur le décret qui rend la liberté aux hommes de couleur. Il offre à la patrie une décoration militaire, lors de la séance du 23 germinal an II (12 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 490-491.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
490
Dernière page
491
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le