Motion présentée par Dubouchet défendant la conduite de Mettié, qu'il avait chargé de pouvoir dans le département de Seine-et-Marne, en annexe de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion présentée par Dubouchet défendant la conduite de Mettié, qu'il avait chargé de pouvoir dans le département de Seine-et-Marne, en annexe de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 532-533.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
532
Dernière page
533
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le