Décret présenté au nom du comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de la ville de Bar, département de la Meuse, lors de la séance du 26 septembre 1791
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret présenté au nom du comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de la ville de Bar, département de la Meuse, lors de la séance du 26 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. 1888. pp. 339-340.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
339
Dernière page
340
Typologie documentaire
Décret
Modifié le