Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de la pétition de la société républicaine d'Arnon-Libre informant de son changement de nom et de ses dons en argenterie et or, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)

Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de la pétition de la société républicaine d'Arnon-Libre informant de son changement de nom et de ses dons en argenterie et or, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 350.