Renvoi au comité de salut public, pour un nouvel examen, des mesures proposées par Barère pour rassurer les citoyens sur leurs idées religieuses, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)

Renvoi au comité de salut public, pour un nouvel examen, des mesures proposées par Barère pour rassurer les citoyens sur leurs idées religieuses, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 711-712.