Procès-verbal du conseil général du département de la Côte-d'Or enregistrant les lettres d'abjuration de deux prêtres, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal du conseil général du département de la Côte-d'Or enregistrant les lettres d'abjuration de deux prêtres, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 287-289.
Langue principale
Français
Nombre de pages
3
Première page
287
Dernière page
289
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le