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Procès-verbal du registre des délibérations de la commune de Routot (Eure), certifiant le don de six chevaux du citoyen Lafertey, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal du registre des délibérations de la commune de Routot (Eure), certifiant le don de six chevaux du citoyen Lafertey, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 288-289.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
288
Dernière page
289
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le