Passage à l'ordre du jour, motivé par la loi, sur la pétition du citoyen Courroux, sellier et volontaire du 1er bataillon de l'Allier, qui demande à passer dans un corps de cavalerie, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour, motivé par la loi, sur la pétition du citoyen Courroux, sellier et volontaire du 1er bataillon de l'Allier, qui demande à passer dans un corps de cavalerie, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 69.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
69
Dernière page
69
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le