Décret proposé par Richard au nom du comité de Salut public attribuant les honneurs de la patrie à l'armée de Sambre-Meuse, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret proposé par Richard au nom du comité de Salut public attribuant les honneurs de la patrie à l'armée de Sambre-Meuse, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 549.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
549
Dernière page
549
Typologie documentaire
Décret
Modifié le