ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Ouverture de la séance et lecture de différentes adresses, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)
1. a) La municipalité, le conseil général, le juge de paix et la société populaire d’Entrains (Nièvre), b) la section de la Maison-Commune de Dijon (Côte-d’Or), c) le tribunal de paix de la commune d’Argenton (Indre), d) la société populaire de Rosselgène ci-devant Saint-Avold (Moselle), e) la commune de Riom (Puy-de-Dôme), f) la société populaire de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), g) le conseil général de la commune d’Autun (Saône-et-Loire) et h) la société populaire de la commune d’Autun, i) les secrétaires, chefs de bureaux et commis du district d’Amboise (Indre-et-Loire), j) la société populaire d’Abbeville (Somme), k) les juges du tribunal du district d’Égalité-sur-Marne ci-devant Château-Thierry (Aisne), 1) les administrateurs du département de l’Indre, m) le comité révolutionnaire du district de Rethel (Ardennes), n) les administrateurs du district de Montagne-du-Bon-Air ci-devant Saint-Germain (Seine-et-Oise), o) la société populaire d’Auneau (Eure-et-Loir), p) le conseil général de la commune de Chartres (Eure), q) la société populaire de Riom (Puy-de-Dôme), r) le conseil général, l’agent national et le directoire du district de Nogent-le-Républicain ci-devant Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir), s) le conseil général du district de Rouen (Seine-Inférieure), t) les maire et membres du conseil général de la commune de Reims (Marne), u) les officiers municipaux de la commune de Valognes (Manche), v) les administrateurs du département de Seine-et-Marne et v) les employés dans les bureaux de cette administration, w) les administrateurs et l’agent national du district de Compiègne (Oise), x) le bureau de conciliation du district d’Argenton (Indre), y) le conseil général de la commune de Lunéville (Meurthe), z) la société populaire d’Honfleur (Calvados), a’) la compagnie des canonniers de la commune de Lorient (Morbihan), b’) les administrateurs et l’agent national du district de Toulouse (Haute-Garonne), c’) les conseil général et l’agent national du district de Donchery (Ardennes), d’) les juges, assesseurs et greffiers de la justice de paix de la commune d’Amboise (intra muros ) (Indre-et-Loire), e’) la société populaire de Gex (Ain) et f) celle de Nogent-le-Républicain ci-devant Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir) félicitent la Convention sur son Adresse aux Français, l’invitent à rester à son poste et protestent de leur attachement à la représentation nationale
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Table des matières
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Référence bibliographique
Ouverture de la séance et lecture de différentes adresses, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 186.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
186
Dernière page
186
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le