Renvoi au comité des inspecteurs de l'annonce des dons de la société républicaine et sans-culotte de Frévent (Pas-de-Calais), lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)

Renvoi au comité des inspecteurs de l'annonce des dons de la société républicaine et sans-culotte de Frévent (Pas-de-Calais), lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 10.