Applaudissements et mention honorable, sur la motion de Lecointre, à la pétition d'une députation du département de Seine-et-Oise refusant de perpétuer son épiscopat, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Applaudissements et mention honorable, sur la motion de Lecointre, à la pétition d'une députation du département de Seine-et-Oise refusant de perpétuer son épiscopat, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. pp. 467-468.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
467
Dernière page
468
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le