Renvoi au comité des Marchés du don de la société populaire de Bonnet-Rouge (ci-devant Saint-Bonnet-de-Joux, Saône-et-Loire), lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)

Renvoi au comité des Marchés du don de la société populaire de Bonnet-Rouge (ci-devant Saint-Bonnet-de-Joux, Saône-et-Loire), lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794). 1987. p. 386.