Nominations des représentants du peuple Lodok, Pomme, Blutel et Mariette en tant qu'envoyés de mission dans différents départements, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Nominations des représentants du peuple Lodok, Pomme, Blutel et Mariette en tant qu'envoyés de mission dans différents départements, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. p. 169.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
169
Dernière page
169
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le