Renvoi au comité des recherches d'un arrêté du département de la Côte-d'Or sur la déclaration de son évêque concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 20 novembre 1790
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Référence bibliographique
Renvoi au comité des recherches d'un arrêté du département de la Côte-d'Or sur la déclaration de son évêque concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 20 novembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. 1885. p. 557.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
557
Dernière page
557
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le