Don du citoyen Duchaine, ex-prébendier du district de Commune-d’Armes (Loire), du montant des arrérages de dix-huit mois qui lui sont dus, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)

Don du citoyen Duchaine, ex-prébendier du district de Commune-d’Armes (Loire), du montant des arrérages de dix-huit mois qui lui sont dus, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794). 1982. p. 499.