Décret, sur la motion de Cambon, affectant au soulagement de l’humanité les presbytères et les églises des communes qui ont renoncé au culte catholique, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)

Décret, sur la motion de Cambon, affectant au soulagement de l’humanité les presbytères et les églises des communes qui ont renoncé au culte catholique, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 288.