Procès-verbal de la séance de la municipalité de Monnerville (Seine-et-Oise) relatif à la régénération des autorités constituées de cette commune, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal de la séance de la municipalité de Monnerville (Seine-et-Oise) relatif à la régénération des autorités constituées de cette commune, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 416-417.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
416
Dernière page
417
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le