Adresse de la société populaire de Rivière-les-Fossés (Haute-Marne) qui témoigne son admiration à la Convention pour ses immenses travaux et demande qu'un de ses membres soit autorisé à changer son nom en celui de La Loi, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794)

3. Sociétés populaires d’Alençon, de Rivière-les-Fossés, de Saen, d’Abreschviller, de Saint-Paul-Cap-de-Joux, d’Osse-et-Bayse, de Cucuron, tribunal du district de Bourges. Comité de surveillance de Nice, Conseil d’administration de la garde nationale de Rouen, assemblée et juge de paix de Carrouges-la-Montagne, Comité de surveillance de Quimper-Odet, district de Rieux, de Condat-Montagne. Conseil de la Commune de Puy-Myrol. Félicitations

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Référence bibliographique

Adresse de la société populaire de Rivière-les-Fossés (Haute-Marne) qui témoigne son admiration à la Convention pour ses immenses travaux et demande qu'un de ses membres soit autorisé à changer son nom en celui de La Loi, lors de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 514.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

514

Dernière page

514

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 03:55