Renvoi au comité de division de la pétition de la commune de Saint-Brice, district de Reims, qui demande à changer son nom en celui de Liberté-sur-Vesle, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de division de la pétition de la commune de Saint-Brice, district de Reims, qui demande à changer son nom en celui de Liberté-sur-Vesle, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 537.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
537
Dernière page
537
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le