57. Décret reconnaissant l’adjudication des Gros bois de la Tour au citoyen Cl. Noailly (Rapport de Portiez de l’Oise)
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Référence bibliographique
57. Décret reconnaissant l’adjudication des Gros bois de la Tour au citoyen Cl. Noailly (Rapport de Portiez de l’Oise).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 583-584.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
583
Dernière page
584
Modifié le