Extrait du procès-verbal du directoire du département de l'Isère relatif à la circonscription des paroisses de la commune de Vienne, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du procès-verbal du directoire du département de l'Isère relatif à la circonscription des paroisses de la commune de Vienne, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. pp. 481-482.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
481
Dernière page
482
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le