Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Bellême (Orne) qui annoncent l'envoi de dons patriotiques provenant des églises, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Bellême (Orne) qui annoncent l'envoi de dons patriotiques provenant des églises, lors de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794). 1972. p. 452.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
452
Dernière page
452
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le