Décret, sur le rapport de Pottier au nom du comité de liquidation, accordant 300 livres de pension annuelle au citoyen Duchesne pour avoir sauvé 29 hommes, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Pottier au nom du comité de liquidation, accordant 300 livres de pension annuelle au citoyen Duchesne pour avoir sauvé 29 hommes, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 392.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
392
Dernière page
392
Typologie documentaire
Décret
Modifié le