Ajournement de la discussion du rapport présenté par Coupé (de l’Oise) au nom de la commission des subsistances, relativement aux grandes exploitations, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)

Ajournement de la discussion du rapport présenté par Coupé (de l’Oise) au nom de la commission des subsistances, relativement aux grandes exploitations, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 181.