Renvoi au comité de la marine de la lettre des représentants Jeanbon-Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, qui transmettent un arrêté qu'ils ont pris, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de la marine de la lettre des représentants Jeanbon-Saint-André et Bréard, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, qui transmettent un arrêté qu'ils ont pris, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 96.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
96
Dernière page
96
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le